Conditions d’utilisation

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Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques auxquelles il est fait référence (ces « Conditions d'utilisation » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et traitent de domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec nos Services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez, et vous nous avez autorisés à permettre aux mineurs à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

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Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou accorder une licence sur votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter nos produits et services de manière précise dans nos boutiques en ligne. Veuillez noter, toutefois, que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur votre écran, en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et de ses paramètres et configuration.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez correspondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est représenté ou fourni dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer un produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits que nous offrons à une personne, une région géographique ou une juridiction au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Sorelll se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation de l'acceptation par Sorelll. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car Sorelll peut ne pas être en mesure de traiter les demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Dans le cas où nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous nous efforcerons de vous en informer en contactant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la commande.

Vos achats ne peuvent être retournés ou échangés qu'en conformité avec notre Politique de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 - TARIFICATION ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service est le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés sont hors frais d'expédition et de traitement, et hors droits de douane ou d'importation.

Les prix dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix en magasins physiques ou dans des boutiques en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons de temps à autre proposer des promotions sur les Services susceptibles d'affecter la tarification et soumises à des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les débits effectués par vous seront honorés par votre société de carte de crédit, et (iv) vous paierez les débits effectués par vous aux prix indiqués, y compris les frais d'expédition et de traitement et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous remettons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques commerciales, marques, textes, affichages, images, graphiques, contrôles de produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et disposition, sont la propriété de Sorelll, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois belges et internationales en matière de brevets, de droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel des Services sans notre autorisation écrite préalable. Sauf disposition expresse contraire dans les présentes, rien dans ces Conditions ne vous accorde ni ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou d'autres droits sous quelque brevet, marque commerciale, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle de Sorelll, Shopify ou d'un tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés à Sorelll.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Sorelll sont des marques commerciales de Sorelll ou de ses filiales ou concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Sorelll. Le nom, le logo, les noms de produits et services, designs et slogans de Shopify sont des marques commerciales de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans figurant sur les Services sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez avoir accès à des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune contribution.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels de tiers.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés et que vous les acceptez.

Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services à l'avenir (y compris la mise à disposition de nouveaux outils). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des matériaux ou sites web de tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès aux sites web de tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU MARCHAND : Cette section décrit avec précision la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée.]

Sorelll est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et achats effectués dans notre Boutique sont réalisés directement avec Sorelll. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect d'une vente entre vous et Sorelll, y compris toute blessure, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous dégagez par la présente expressément Shopify et ses affiliés de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Sorelll.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, que vous pouvez consulter ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique de confidentialité.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles sur votre accès aux Services et leur utilisation afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront envoyées et partagées avec Shopify et des tiers qui peuvent se trouver dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d'informations sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.

SECTION 11 - COMMENTAIRES

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, abonnements ou autres contenus (collectivement « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires dans tout média et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons utiliser nos droits en vertu de cette licence, par exemple, pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire de tous les Commentaires ou disposez de tous les droits nécessaires sur ceux-ci ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en lien avec vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas tenus de (1) traiter vos Commentaires de manière confidentielle ; (2) verser une compensation pour vos Commentaires ; ou (3) répondre à vos Commentaires.

Nous pouvons surveiller, modifier ou supprimer des commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions d'utilisation, sans y être obligés.

Vous acceptez que vos Commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, la vie privée, les droits de la personnalité ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre malware susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou d'un site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou entité, ni autrement induire en erreur quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous fournissez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations figurant sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez visiter et utiliser les Services qu'à des fins légales. Il vous est interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement, (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ou les violer ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer nos employés ou d'autres personnes ; (e) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour télécharger, recevoir sciemment, uploader, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour envoyer ou faire envoyer du matériel publicitaire ou promotionnel, notamment des « courriers indésirables », des « chaînes de lettres », des « spams » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour s'engager dans tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à Sorelll, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.

De plus, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement des services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner, détourner ou usurper les services ; (e) utiliser des robots, araignées, outils de scraping, de collecte et d'extraction de données, des dispositifs ou processus automatisés, des outils d'IA (tels que l'IA agentique) ou des moyens automatisés ou manuels pour accéder aux Services ; ou (f) contourner, désactiver ou interférer avec les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion de robots ou autres mesures que nous utilisons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions.

SECTION 14 - AGENTS

14.1 La présente section (« Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou permettez à un Agent d'accéder aux Services, de les utiliser ou d'interagir avec eux. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome au nom de ou sur instruction de personnes ou d'une entité, et qui peut être exécuté au nom de ou avec l'aide de l'appareil d'une personne sans supervision directe.

14.2 Un Agent ne peut pas accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins de s'identifier à tout moment et d'agir en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, un Agent ne peut pas accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder à tout service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.

14.3 Nous pouvons restreindre, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.

14.4 Les Agents doivent : (i) indiquer dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer que les accès, utilisations ou interactions proviennent d'un Agent, notamment en (a) imitant le comportement humain et les schémas d'interaction, ou (b) en complétant ou en contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l'utilisation informatique de l'utilisation humaine ; (iii) répondre honnêtement aux questions ou invites destinées à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ou autrement éviter les mesures destinées à bloquer, restreindre, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

SECTION 15 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci) à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis, et vous demeurez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes survivent à la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Clause de non-responsabilité, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.

SECTION 16 - CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces matériaux par vous ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne informée de leur contenu.

SAUF INDICATION EXPRESSE DE SORELLL, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, QUALITÉ SATISFAISANTE, ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DURABILITÉ, TITRE ET NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES EST LIMITÉE OU NON AUTORISÉE, DE SORTE QUE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS SORELLL, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE REVENUS, LES ÉCONOMIES MANQUÉES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT, OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE PRODUITS ACHETÉS À L'AIDE DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SURVENU À LA SUITE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ INFORMÉ DE LEUR POSSIBILITÉ.

SECTION 18 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sorelll, Shopify, et nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services contre toutes pertes, dommages, responsabilités ou réclamations, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, payables à des tiers découlant de ou résultant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents auxquels il est fait référence, (2) votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

Nous vous informerons de toute réclamation éligible à indemnisation, étant entendu qu'un manquement à vous informer rapidement ne vous dégagera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice substantiel. Nous pouvons gérer la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil juridique, mais ne réglerons aucune réclamation nécessitant des obligations non monétaires de votre part sans votre consentement (qui ne peut être refusé sans motif raisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations en dommages-intérêts, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes Conditions d'utilisation, une telle détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'utilisation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 21 - CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ou vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification à votre égard.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par le droit belge. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de l'arrondissement de Bruges. Vous et Sorelll consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 23 - TITRES

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons pratiques et ne limiteront pas ni n'affecteront de quelque autre manière les présentes Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la législation applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue des Services ou votre accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 25 - DROIT DE RÉTRACTATION

Droit de rétractation

En tant que consommateur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires, sans donner de raison.

Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires après le jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), prenez physiquement possession du produit.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration non équivoque (par exemple par e-mail) :

Sorelll Knokke, Belgique hello@sorelll.com +32 493 74 40 45

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire. Il vous suffit d'envoyer votre déclaration avant l'expiration du délai de rétractation.

Modèle de formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À : Sorelll, Esdoornstraat 56, Knokke, Belgique — hello@sorelll.com Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente des biens () suivants :

Commandé le : __________

Reçu le : __________

Nom du/des consommateur(s) : __________

Adresse du/des consommateur(s) : __________

Signature (*) : __________

Date : __________

(*) Rayer la mention inutile.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison standard, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de vous rétracter. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu d'un autre moyen. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens en retour, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition des biens, selon la première de ces éventualités.

Vous devez nous renvoyer ou nous remettre les biens sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant le jour où vous nous avez communiqué votre décision de vous rétracter. Ce délai est respecté si vous renvoyez les biens avant l'expiration du délai de 14 jours.

Les frais directs de renvoi des biens sont à votre charge.

Vous n'êtes responsable que de la dépréciation des biens résultant d'une manipulation des biens autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux :

• Produits fabriqués selon vos spécifications ou clairement personnalisés (sur mesure)
• Produits scellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et dont le sceau a été brisé après la livraison
• Produits qui, après livraison, sont inextricablement mélangés à d'autres articles par leur nature

SECTION 26 - COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions d'utilisation peuvent nous être adressées à hello@sorelll.com.

Nos coordonnées sont les suivantes :

Sorelll hello@sorelll.com  Knokke, Belgique